Développer l'expertise citoyenne. Permettre aux habitants d'un petit village de prendre part à la gestion de leur commune. Services publics, chantiers, urbanisme, budget..., chacun peut s'informer, réfléchir, se forger une opinion sur les sujets dont débat le conseil municipal au niveau local et aussi plus globalement comprendre les grands enjeux du Monde en pleines tribulations...
Suite de la réunion du conseil du 24 mars Budget primitif de l’eau 2009 “condensé”, débarrassé des opérations d'ordre et séparant les reports, des opérations “propres” à l’exercice. Recettes Dépenses Vente d’eau 2009 5 508 Fonctionnement 9 381 Recettes...
L’étude de notre schéma directeur d’assainissement progresse. L’enquête publique portant sur le zonage sera ouverte du 16 août 2006 au 16 septembre 2006. Le dossier sera consultable en mairie aux horaires habituels de permanence. Chacun pourra consigner...
3 conseillers et un adjoint sont absents. M. le technicien ONF est présent. Secrétariat de mairie La municipalité a sollicité le centre de gestion de la fonction publique territoriale afin de pourvoir le poste vacant du secrétariat de mairie. L’agent...
La réunion d’information du 5 décembre 2011, était consacrée à l’assainissement. Elle s'est déroulée en présence d'un représentant de la DDT (*), invité par M. le Maire qui présidait la séance, entouré de six élus au Conseil municipal. La réglementation...
Deux absents excusés. Forêts. Notre garde ONF participe à la réunion pour présenter le programme d’assiette et de destination des coupes. Pour chaque lot mis en vente, la commune établit un prix de retrait en dessous duquel les bois seront retirés des...
Compte administratif 2005 et budget primitif 2006 service de l’eau Compte administratif 2005 La lecture du CA est comme d’habitude gênée par le déficit structurel qui contraint la commune à verser une importante subvention d’équilibre annuelle. Budget...
L'eau et la forêt Programme de travaux ONF Le conseil accepte à l’unanimité le programme d’actions en forêt établi pour l’exercice 2008/2009. Le devis concernant les dégagements, dépressages, cloisonnements, regarni et entretien divers s’élève à 13 500€....
8 mai Hermann Rauschning était un essayiste et un homme politique allemand, membre du Parti national-socialiste des travailleurs. Président du Sénat de Dantzig, il démissionne en 1935, et doit fuir l'Allemagne. Exilé en Suisse, en France, puis aux États-Unis,...
Budget “condensé”, débarrassé des opérations d'ordre qui le rendent incompréhensible aux non-initiés et arrondi à la centaine d’€. Recettes Dépenses Recettes totales 2008 138 000 Fonctionnement 138 000 Cagnotte 2007 148 000 Investissement 148 000 286...
Trions Après avoir analysé les résultats de l’année 2005, concernant l’activité du SICTOM de la zone Sous-Vosgienne, le budget primitif 2006 a été présenté au comité syndical lors de la réunion du 23 février 2006. En application de “l’indice de révision...
Voici l’explication des fortes variations de taux que les Belvernois les plus observateurs n’auront pas manqué de remarquer à la réception des avis d’imposition locale. Dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales, le législateur met en...
Au cours des 10 dernières années, 3 permis de construire ont été délivrés à Belverne et la population a cru de 5%; la situation du village ne suscite donc aucune inquiétude du point de vue démographique. Deux raisons ont cependant conduit à la révision...
Projet Peillon, rythmes scolaires, les élus de la CCRC disent NON ! Réunions à la Communauté de Communes Rahin et Chérimont les 26, 27 et 28 novembre 2013. L'approche des dates butoirs au delà desquelles les collectivités sont censées avoir organisé -...
Le quorum n’ayant pas été atteint le 27 décembre 2010, nous n’avons pas pu délibérer. Une nouvelle convocation a dû être établie pour le 06 janvier 2011. Ligne de trésorerie Le point principal à l’ordre du jour de cette réunion concerne le renouvellement...
Ouverture de la 7ème classe à Clairegoutte ? L’organisation de la rentrée de septembre dans les écoles commence chaque année en janvier par une étape cruciale ; la carte scolaire. Pour l’Education Nationale, il s’agit de savoir combien d’enfants sont...
Sictom de Basse Goulotte Rappel: Intercommunalité oblige, les communes membres du Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères de Basse Goulotte ont toutes rejoint une nouvelle structure (pour Belverne, c’est le SICTOM de...
Comptes administratifs 2011 Budgets primitifs 2012 Budget principal et budget de l’eau. Pour qui veut aller à l’essentiel, on peut : - dans chaque tableau, ne considérer que la ligne rouge ; dépenses et recettes de l’année. - Dans les comptes administratifs,...
La carte communale Coupant court aux débats du conseil, le “DOSSIER DE CONSULTATION DES PERSONNES PUBLIQUES” concernant la carte communale de Belverne est arrivé en mairie dans la torpeur estivale. Elaboré avant la rencontre projetée avec M. Hérard (lors...
Charité, solidarité. La solidarité ne permet toujours pas de réunir les fonds nécessaires pour financer la recherche et la lutte contre la misère, le handicap et la maladie. Ces causes doivent encore compter sur la charité. C’est la raison pour laquelle,...
3 absents excusés. Compte Administratif communal 2008 “condensé” et débarrassé des opérations d'ordre. Recettes Dépenses Fonctionnement 158 304,15 Fonctionnement 132 842,58 Investissement 11 435,13 Investissement 61 505,75 Restes à réaliser 2008 4 931,00...
Compte administratif 2008 et budget primitif 2009 du SIVU des 6 villages. Compte Administratif SIVU 2008 “très condensé” Recettes Dépenses Résultats Fonctionnement 173 957,32 131 571,55 + 42 385,77 Investissement 40 426,23 80 160,46 - 39 734,23 Le résultat...
Oui mais... Mme Bonnard (GERRIS) est venue nous présenter les rapports (encore provisoires) qui ont été établis à l’issue de la précédente réunion (02/11/2005). - Une de nos propositions a été retenue; c’est bien. Le raccordement de tout le monde (sauf...
Effets collatéraux de la réforme de la taxe professionnelle, sur la taxe d'habitation. Chacun a pu constater en octobre (date de mise en recouvrement des impôts fonciers bâti et non bâti), que l’adoption du pacte financier et fiscal par les communes et...
Le conseil est au complet. Impôts locaux ; taux des 4 taxes Le conseil se prononce à l’unanimité pour la stabilité des taux des 4 taxes (foncier bâti, foncier non bâti, taxe d’habitation, taxe professionnelle). Le produit attendu augmente quand même du...
Ont été élus: DUPONT Francois 87.78% - 79 voix MARTINEZ Magali 80.00% - 72 voix RECEVEUR Gilles 78.89% - 71 voix POUTHIER Denis 78.89% - 71 voix GHILARDINI Isabelle 76.67% - 69 voix CARON Johann 71.11% - 64 voix HASENFRATZ Nicolas 71.11% - 64 voix DEMOUGIN...
