Développer l'expertise citoyenne. Permettre aux habitants d'un petit village de prendre part à la gestion de leur commune. Services publics, chantiers, urbanisme, budget..., chacun peut s'informer, réfléchir, se forger une opinion sur les sujets dont débat le conseil municipal au niveau local et aussi plus globalement comprendre les grands enjeux du Monde en pleines tribulations...
Régime forestier, privatiser les bénéfices, socialiser les charges. Trois conseillers sont absents Programme de travaux forestiers Le technicien qui assure la gestion de la forêt communale est venu présenter le programme des travaux forestiers qu’il préconise...
Les deux secteurs litigieux retirés à la demande de la DDE (Direction Départementale de l'Equipement) au printemps 2007, constituent les deux motifs de contestation enregistrés lors de l’enquête publique qui s’est régulièrement déroulée du 19 septembre...
Réunion du conseil à Belverne le 13 septembre 2013 Assiette et destination des coupes Cette année une modification est apportée au programme d'aménagement forestier. L'une des coupes prévue pour cet hiver (la 36) sera reportée à l'hiver prochain et constituera...
SIVU du pôle éducatif de Clairegoutte Compte Administratif 2011 “condensé”, débarrassé des opérations d'ordre et séparant les reports, des opérations “propres” à l’exercice. Recettes Dépenses Fonctionnement 190 384 Fonctionnement 130 931 Investissement...
Premier avis favorable Rappel: A l’issue d’une première consultation des personnes publiques, notre dossier a reçu un avis défavorable de la DIREN et de la DDE (*) (Bib 52). Considérant la décision de ces organismes non fondée, le conseil unanime a décidé...
Réunion du 25 avril 2006; un nouveau départ ! Pour cette rencontre, M. le Directeur du Service Urbanisme et Habitat (SUH) à la DDE s’est joint aux techniciens qui suivent habituellement notre dossier. Après avoir expliqué les raisons pour lesquelles le...
Le technicien ONF en charge de la gestion de la forêt communale est présent. Deux absents sont excusés. Forêts Etat d’assiette et destination des coupes Chaque hiver, en application du plan de gestion, des coupes définitives, d’amélioration, d’éclaircie,...
Dernières péripéties Novembre: Le Préfet refuse d’approuver notre projet de carte communale. Il se fonde sur l’avis défavorable de la DIREN concernant 2 secteurs qu’elle a recensés comme zone humide. En attendant de trouver une issue, plusieurs projets...
A l’issue de la réunion du 25 avril 2006, le conseil a maintenu à l’unanimité ses propositions. La carte communale ainsi établie a été transmise aux personnes publiques (DIRection ENvironnement, Service Départemental Architecture et Patrimoine, Direction...
Réunion du SIVU le 6 mars 2012 Le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) des 6 villages qui gère le pôle éducatif de Clairegoutte s’est réuni le 6 mars 2012 à Magny-Jobert et il ne s’agissait pas d’une formalité, loin de là ! Bâtiment périscolaire...
Compte administratif 2006 et budget primitif 2007 du service de l’eau. En 2006, les usagers ont payé 5 463 € au titre de leur consommation d’eau; ce sont les recettes de fonctionnement du budget de l’eau. Pour fournir cette eau, la commune a déboursé...
MOTION EN FAVEUR DU MAINTIEN DES RESSOURCES NECESSAIRES AU FONCTIONNEMMENT DES ASSOCIATIONS COMPLEMENTAIRES DE L’ENSEIGNEMENT PUBLIC Monsieur le Président propose au Conseil Communautaire la rédaction d'une motion en faveur du maintien des ressources...
Taxes foncières 2012, (2) promesse tenue ? Les Taxes Foncières (TF) sont à régler pour le 15 octobre et les augmentations constatées par chacun font du bruit. L’explication des variations de taux a été publiée ici en avril. Rappel : Si la répartition...
Le bureau d’études estime avoir réuni suffisamment d’éléments pour dresser le schéma directeur d’assainissement et constituer le dossier d’enquête publique. Il ne manque plus que l’arbitrage du conseil. Mais ... Pour les concepteurs du projet, il s’agit...
Le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) La compétence assainissement non collectif qui relevait exclusivement de l’Etat, incombe désormais aux communes. L’article L. 2224-8 du CGCT définit leurs nouvelles obligations en matière d’assainissement...
A Belverne Nombre % Inscrits % Votants Inscrits 119 Abstentions 62 52,10 Votants 57 47,90 Blancs ou nuls 3 2,52 5,26 Exprimés 54 45,38 94,74 Liste conduite par Voix % Exprimés % Inscrits Mme TRAUTMANN (Socialiste) 12 22,22 10,08 Mme BELIER (Europe Ecologie)...
Le projet Peillon rejeté par la Communauté de Communes Rahin et Chérimont, les parents, les enseignants... "Réformer, ne consiste pas à s'adapter à l'injustice du monde, mais à se donner les moyens (…) de la faire reculer". L'esprit de Philadelphie -...
Rétablir les acquis du programme du Conseil National de la Résistance Voici, écrit par Albert Potton (ancien combattant, résistant de la Seconde Guerre), le discours prononcé au nom de l’ANACR (Association Nationale des Anciens Combattants et Amis de...
Augmentation de la redevance. Note: Les “DMA”, c’est l’expression qu’on nous recommande d’employer pour désigner les ordures ménagères. L’an dernier, grâce aux efforts de tous et malgré un contexte déjà difficile, l’augmentation de la redevance payée...
La crise des ânes (*) Un homme portant cravate se présenta un jour dans un village. Monté sur une caisse, il cria à qui voulait l’entendre qu’il achèterait cash 100 € l’unité tous les ânes qu’on lui proposerait. Les paysans le trouvaient bien un peu étrange...
Le sens, c'est-à-dire la direction et la signification, que les humanistes ont voulu donner au progrès est l’émancipation de l’homme, sa libération de la misère, de la précarité, de l’assujettissement au travail ; ce sont les fondements sur lesquels les...
Incompréhension et inflation Pour satisfaire un "besoin" estimé au départ à une dizaine de constructions potentielles, 15 emplacements (50% de plus) ont été recensés et l’offre qui nous est faite aujourd’hui par M. Hérard, dépasse la trentaine (300% de...
Suite de la réunion du conseil du 24 mars Budget primitif de l’eau 2009 “condensé”, débarrassé des opérations d'ordre et séparant les reports, des opérations “propres” à l’exercice. Recettes Dépenses Vente d’eau 2009 5 508 Fonctionnement 9 381 Recettes...
L’étude de notre schéma directeur d’assainissement progresse. L’enquête publique portant sur le zonage sera ouverte du 16 août 2006 au 16 septembre 2006. Le dossier sera consultable en mairie aux horaires habituels de permanence. Chacun pourra consigner...
3 conseillers et un adjoint sont absents. M. le technicien ONF est présent. Secrétariat de mairie La municipalité a sollicité le centre de gestion de la fonction publique territoriale afin de pourvoir le poste vacant du secrétariat de mairie. L’agent...
