eau et assainissement

Transfert des compétences eau et assainissement facture 1

Eau et assainissement, Belverne, Pays d'Héricourt

Par Pascal

Transfert des compétences eau et assainissement à une ComCom. Premiers retours d’expérience Voici pour l’exemple, la première facture (qui nécessite 2 pages en réalité!) qu’a reçue une personne très économe habitant un petit village, adhérent d’une intercommunalité...

Lire la suite

Premier salon des maires et des élus de la Haute-Saône à Vesoul

Belverne, Pour réfléchir..., Eau et assainissement

Par Pascal

Premier salon des maires et des élus de la Haute-Saône à Vesoul le 3 mai 2024 Programme* 8h30 : Accueil café (espace agora) 9h00 : Visite inaugurale du Salon Mot de bienvenue par Alain Chrétien, Président de l’AMF70, Vice-Président de l’AMF, Maire de...

Lire la suite

Réunion du conseil municipal, le 16 septembre 2022

Belverne, Eau et assainissement, Pour réfléchir...

Par Pascal

Réunion du conseil municipal, le 16 septembre 2022 à 18 heures Ordre du jour: - ACCA Subvention exceptionnelle. L'ACCA paie un droit de location annuel pour chasser dans les forêts communales. Chaque année, les chasseurs prennent en charge une partie...

Lire la suite

Eau: inspection par l'ARS et clôture des sources

Belverne, Eau et assainissement

Par Pascal

L’Eau, notre bien commun. Inspection par l’ARS et Clôture des installations de captage des sources de Belverne Inspection par l’ARS Le 25 mai 2022, l’ensemble de notre réseau d’eau, du captage jusqu’à notre réservoir de 300m3, ainsi que le réseau de distribution...

Lire la suite

Contrôle et vérification des installations d'amenée d'eau 23/09/21

Belverne, Eau et assainissement

Par Pascal

Contrôle et vérification des installations d'amenée d'eau 23/09/21: Jeudi 23 septembre 2021, M. le Maire et quatre membres du Conseil se sont donné rendez-vous à 8 heures, sur le parking de la mairie. Les relevés divergents effectués sur les deux compteurs...

Lire la suite

Au sujet de la gestion de l'eau... c'est à peine romancé !

Belverne, Eau et assainissement

Par Pascal

Le mot "européen" est un sésame qui ouvre toutes les portes aux arnaqueurs mais les peuples commencent à s'en rendre compte.

Lire la suite

Transfert des compétences eau et assainissement à la CCPH

Eau et assainissement

Par Pascal

Dans le sillage de la loi NOTRE, la proposition de loi dite Ferrand-Fesneau sur le transfert des compétences eau et assainissement mobilise de nombreux élus (ici) et continue à motiver leurs revendications. Si pour le gouvernement, il n’est pas question...

Lire la suite

Eau : compte-rendu de la réunion publique du 22 mars 2018 à Echenans sous Mont Vaudois

Eau et assainissement

Par Pascal

Eau : compte-rendu de la réunion publique du 22 mars 2018 à Echenans sous Mont Vaudois L'eau est-elle une marchandise ? La loi NOTRE (Nouvelle Organisation Territoriale de la République) instaure une nouvelle étape dans le dépeçage des communes qui, dépouillées...

Lire la suite

Service public de l’eau ; bientôt la fin ?

Eau et assainissement

Par Pascal

Alors que pratiquement personne n’est au courant de cette nouvelle attaque contre les communes et les services publics, le choix d’un titre aussi alarmiste peut surprendre, mais c’est ainsi, les nouvelles ne sont pas bonnes. S’il faut trouver une petite...

Lire la suite

Assainissement, réunion d'information, enquête publique

Eau et assainissement

Par Pascal

Modification du zonage d'assainissement. Enquête publique du 6 février au 11 mars 2017. Par délibération du 10 novembre 2016, le conseil municipal a décidé de modifier radicalement le zonage d'assainissement établi en 2006. Les préconisations motivées...

Lire la suite