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information à Belverne

Développer l'expertise citoyenne. Permettre aux habitants d'un petit village de prendre part à la gestion de leur commune. Services publics, chantiers, urbanisme, budget..., chacun peut s'informer, réfléchir, se forger une opinion sur les sujets dont débat le conseil municipal au niveau local et aussi plus globalement comprendre les grands enjeux du Monde en pleines tribulations...

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Corrida Basta

Corrida Basta

Grande manifestation nationale à Paris Samedi 11 février 2012 La FLAC (Fédération des Luttes pour l'Abolition des Corridas) s’associe au CRAC (Comité Radicalement Anti-Corrida) Europe et aux 179 organisations du collectif « NON A LA HONTE FRANCAISE »...

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Réunion du conseil communautaire à Clairegoutte le 21 décembre 2011

Réunion du conseil communautaire à Clairegoutte le 21 décembre 2011

Les deux représentants titulaires et un suppléant de Belverne assistent à cette réunion du Conseil communautaire de la Communauté de Communes Rahin et Chérimont (CCRC), à laquelle se sont aussi rendus une quinzaine d’auditeurs. Points forts. Fiscalité...

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Réunion du Conseil le 21 novembre 2011

Réunion du Conseil le 21 novembre 2011

Deux conseillers sont absents. Le technicien ONF est venu présenter l’état d’assiette annuel et la destination des coupes Bûcheronnage Les coupes prévues sur les parcelles 33 et 7r seront vendues en bloc et sur pied. L’affouage sera issu des parcelles...

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Fiscalité 2011 : Effets collatéraux de la réforme de la TP.

Effets collatéraux de la réforme de la taxe professionnelle, sur la taxe d'habitation. Chacun a pu constater en octobre (date de mise en recouvrement des impôts fonciers bâti et non bâti), que l’adoption du pacte financier et fiscal par les communes et...

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Une fable pour la journée internationale des indignés le 15 octobre 2011

La crise des ânes (*) Un homme portant cravate se présenta un jour dans un village. Monté sur une caisse, il cria à qui voulait l’entendre qu’il achèterait cash 100 € l’unité tous les ânes qu’on lui proposerait. Les paysans le trouvaient bien un peu étrange...

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Budget 2011 : le pacte financier et fiscal

Voici l’explication des fortes variations de taux que les Belvernois les plus observateurs n’auront pas manqué de remarquer à la réception des avis d’imposition locale. Dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales, le législateur met en...

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Réunion du conseil le 8 septembre 2011

2 conseillers absents excusés Vol Le véhicule communal dérobé nuitamment début septembre a rapidement été retrouvé, carbonisé, entre Frahier et Plancher Bas. Eau L’Agence Régionale de Santé de Franche-Comté nous informe que l’autorisation délivrée à la...

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Où vont tous ces enfants ?

C’est la rentrée ; depuis 130 ans, l'enseignement primaire public est gratuit (1881), et l’instruction obligatoire (1882) mais il n’en a pas toujours été ainsi… Où allaient tous ces enfants ? Mélancholia Où vont tous ces enfants dont pas un seul ne rit...

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COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET COMMUNAL 2010

COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET COMMUNAL 2010

COMPTES ADMINISTRATIFS 2010 A la clôture de chaque exercice, le compte administratif est établi et rend compte des opérations budgétaires que l’ordonnateur (le maire pour une commune) a exécutées. Les prévisions inscrites au budget, sont rapprochées des...

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COMPTE ADMINISTRATIF EAU 2010

COMPTE ADMINISTRATIF DU SERVICE DE L’EAU 2010 SECTION DE FONCTIONNEMENT En section de fonctionnement, le compte administratif de 2009 faisait apparaître un quasi équilibre autour de 5500 € entre recettes et dépenses avec une différence de moins de 700...

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