Réunion du conseil du 30 juin 2023

Le sombre tocsin
va à nouveau sonner dans les villages

Le tocsin est la sonnerie de l'alerte face à un danger imminent : incendie, invasion, début d'une guerre (1er Août 1914). La cloche dite "braillarde" est alors sonnée au rythme de 60 fois par minute.

AVIS À LA POPULATION !

Le gouvernement par une énième obligation réglementaire impose à toutes les communes de mettre en place un dispositif sonore d’alerte de la population en cas de malheur, mais aucun financement ni subvention n’étant prévus pour financer l’installation d’une sirène homologuée, dont le coût s’écrit avec un nombre à cinq chiffres, les petits villages comme Belverne, sont autorisés à adapter un dispositif électro-mécanique utilisant les cloches pour avertir d’un danger ; c’est le retour du tocsin ! Ainsi, dès le 5 juillet 2023, et chaque premier mercredi du mois, une sonnerie particulière retentira à midi et quart afin que la population se familiarise avec ce signal.

Ordre du jour:
Deux conseillers sont absents, un pouvoir a été donné.

Horloges du temple
Après plusieurs dizaines d’années de fonctionnement, les mécanismes des horloges du temple ont atteint leur limite et affichent désormais des horaires fantaisistes. Le devis de 2 757€ pour leur remplacement est accepté à l’unanimité.
Note : l’intervention des cordistes chargés de la mise en place des aiguilles des grandes horloges s’élève à elle seule à 950€ HT.

Mise à jour du plan du réseau d’eau potable
De récentes interventions sur des bâtiments publics et chez des particuliers ont mis en évidence la nécessité d’établir un plan complet et précis du réseau, d’autant plus indispensable qu’on pourra de moins en moins compter sur la mémoire de ceux qui étaient là lors de sa construction.
Le plan existant sera complété (extensions, ajouts…), les emplacements  des purges, limiteurs de pression, et autres dispositifs comme les bouches à clefs parfois enfouies sous le bitume seront géolocalisés et consultables à la fois sur plan papier et informatique.
Le devis s’élève à 3000€, il est accepté à l’unanimité.

Chauffage salle des fêtes
L’inconséquence de certains usagers louant la salle des fêtes, laissant les portes ouvertes et abusant du chauffage réglé au maximum, impose la mise en place d’une régulation autonome. Le devis retenu s’élève à 1248€, il est accepté à l’unanimité. S’agissant d’une mesure visant à économiser l’énergie, les travaux sont subventionnés au titre du CRTE à hauteur de 30 %.

Zéro Artificialisation Nette (ZAN)
La mise en place du Plan Local d’Urbanisation Intercommunal est encadrée par des textes réglementaires dont le plus contraignant vise à atteindre un objectif de Zéro Artificialisation Nette à l'horizon 2050. Dans un premier temps, les possibilités d’extension des zones constructibles sont encore admises, mais très réduites ; Belverne sollicitait 2 hectares d’extension des zones constructibles mais il faudra se contenter de 0,73 hectare. À l’intérieur du village, ce qu’on appelle la zone urbanisée, les constructions restent permises, sous réserve qu’il ne s’agisse pas de jardins, de vergers, de zones humides… qui doivent être préservés. Il faut noter qu’à la demande de l’Association des Maires Ruraux de France (AMRF) et grâce au Sénat, des assouplissements ont été consentis ; les zones artisanales bénéficient de dispositions moins sévères, ainsi Belverne a obtenu le classement de 1,4 hectare de terrains (à proximité du rond point du cimetière) sur lesquels pourraient s’installer des entreprises.

Note : L’AMRF (Association des Maires Ruraux de France) continue à solliciter des améliorations de la loi ZAN et propose une motion adressée au député de chaque circonscription (ZAN, c’est maintenant) que le conseil a adoptée à l’unanimité.

Classement en zone constructible et participation aux frais d'aménagement
Le classement des 73 ares en terrains constructibles dans le PLUI, comporte une lourde responsabilité dont la commune vient de faire l’expérience avec le lotissement communal. Ce classement constitue une reconnaissance de la présence des réseaux et voiries desservant effectivement chaque maison, ou à défaut l’obligation de viabilisation des parcelles. Le classement du Prarey comme zone constructible a mis la commune dans l’obligation de payer les deux cent et quelques mille €uros de travaux de viabilisation. Dans ce cas, la vente des terrains permettra de recouvrer les dépenses engagées, mais s’il s’était agi de terrains privés, point de recours ! Pour se prémunir totalement contre les conséquences financières d’une extension de la zone urbanisée, il suffit de ne pas classer « constructibles » des terrains qui ne sont pas viabilisés ; le cas échéant, il reste possible d’atténuer l’impact d’une extension des réseaux sur le budget communal, en prenant une délibération qui impose au lotisseur de prendre à sa charge, la moitié du coût de la viabilisation de sa parcelle. La délibération instaurant le partage 50/50, public/privé du coût des travaux de réseaux secs et humides, voirie, défense incendie des terrains déclarés constructibles bien que non viabilisés est prise à l’unanimité.

Ponts et soutènements
La nouvelle réglementation imposant aux communes, la mise en place d’une sorte de « contrôle technique » des ponts et autres ouvrages d’art, fait naître de nouvelles dépenses; recours à un cabinet d’expertise, obligations de travaux de mise en conformité, et ouvre un nouveau marché pour les assureurs qui se proposent d’assurer ces équipements, expertisés aux frais des communes. La décision de souscrire une extension de contrat pour nos trois ponts et demi (les deux pnts du chemin neuf, le pont du Pâquis et le pont des Terriers qui appartient pour moitié à Courmont) pour 800€ par an n’apparaît pas évidente, elle ne nous exonère pas de payer une réfection préventive complète qui ne manquerait pas d’être exigée par l’expertise, bien avant qu’un effondrement survienne... La question reste en suspens, en attendant le rapport d’expertise et le chiffrage du coût d’une éventuelle réfection complète avec des éléments préfabriqués.

Commission aide sociale
La Communauté de Communes du Pays d’Héricourt ayant la compétence en matière d’aide sociale, le bureau d’aide sociale de la commune a été remplacé par une commission d’aide sociale qui organise la distribution du colis et le repas des anciens, le goûter de Noël et la sortie annuelle des enfants.
M. le maire constate une tendance au repli sur soi dans l’ensemble de la population (pas seulement à Belverne), qui se traduit par la difficulté à mobiliser et à réunir les gens, qu’il s’agisse du goûter de Noël des enfants (un seul présent), de l’invitation à participer à l’exposition du travail des élèves à l’école de Chenebier (une famille s’y est rendue), du concert pour la fête de la musique (quatre spectateurs de Belverne...)
M. le maire expose la charge de travail qu’entraîne le fonctionnement de cette commission (confection et distribution des colis, consultation des traiteurs, des transporteurs, achat préalable des billets d’entrée au parc d’attraction par catégorie d’âge et gestion des inscriptions tardives,...) une mission apparemment banale, dont cependant personne n’accepte de se charger et qu’il doit assumer seul après la démission de ceux dont il tient à saluer l’engagement pendant de nombreuse années. Un allègement des activités est proposé. Deux actions seront maintenues : le repas des anciens et l’offre de cartes cadeaux.

Aménagement de terrains
À côté du cimetière, la commune a acquis des terrains délaissés par le Département. Dans la perspective d’une possible utilisation (pour la création d’une zone artisanale par exemple), un débroussaillage profond sera réalisé et le sol sera uniformisé pour en faciliter l’entretien. Le devis de 960 € est accepté à l’unanimité.

Assiette des coupes pour la saison 2024/2025
La succession des aléas climatiques a perturbé la mise en œuvre du programme d’aménagement vicennal (20 ans) qui touche à sa fin. Certains travaux reportés à plusieurs reprises deviennent urgents. Dans les coupes des parcelles 21 et 22, en haut de la Cöte (du Mabressey), les hêtres fragilisés par les fortes chaleurs et le manque d’eau commencent à manifester les signes précurseurs de la maladie du coeur rouge, seule une commercialisation rapide permettra de sauver la vente. La régénération naturelle ne peut pas être envisagée pour plusieurs raisons ; car le temps presse et ce n’est encore pas cette année que la sécheresse permettra aux faines ni aux glands de se développer et surtout, la station n’est plus adaptée à ces essences (haut de coteau sur l'adret, drainant). Ces parcelles devront être replantées. Les observations faites sur le terrain montrent que l’érable plane qui a commencé à s’installer spontanément s’adapte bien à cet environnement. L’expérimentation du mélèze conduite à quelques centaines de mètres sur l’autre versant, en forêt domaniale, donne un résultat mitigé ; ces arbres de terres pauvres et arides poussent vite, mais trop vite et cassent facilement. Ce sera finalement le pin laricio qui devrait être testé en association avec l’érable plane. La réflexion reste ouverte.

Interdiction de sortir les armes de chasse
Face aux dégâts occasionnés par les sangliers les années précédentes, l’Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage a mis en place les « tirs d’été ». Il s’agit d’une chasse exceptionnelle visant à réguler la démographie des suidés et des ESOD (un cheval, une poule sont-ils des ESOD ? cet acronyme très vague, prêtant à toutes les interprétations et signifiant Espèces Susceptibles d’Occasionner des Dégâts se substitue au terme nuisible qui est plus adapté pour désigner certains politiciens européistes, mondialistes, bellicistes d'extrême centre qu'aux animaux). Les tirs se font à l’affût, de préférence depuis les miradors, et sont autorisés une heure avant et une après le coucher et le lever du soleil.
Ce vendredi 30 juin 2023, en raison des émeutes dans les villes, le Préfet a publié un arrêté (introuvable sur le site de la préfecture, merci à la fédé70!!!) interdisant strictement la chasse et le transport d’armes, y compris dans les campagnes. Plus de chasse jusqu’à nouvel ordre !
Les nemrods qui, le lendemain, avaient prévu comme c’est la tradition, de faire une haie d’honneur avec leurs fusils, à un camarade chasseur qui se mariait dans un village voisin, devront choisir un autre instrument ; une trompe ou pourquoi pas, une casserole !

De l’eau pour nos fontaines
Voir nos fontaines à sec nous désole et la question de savoir pourquoi elles ne sont plus alimentées et quand nous serons autorisés à les laisser couler à nouveau revient régulièrement. Pour le moment, c’est interdit pour tout le monde par l’arrêté n° 70-2023-03-23-00010 du 23 mars 2023 portant portant limitation provisoire des usages de l’eau (introuvable sur le site de la préfecture, merci à La Neuvelle Les Lure !).
Les exigences réglementaires ne cessent de s’alourdir dans tous les domaines pour rendre la vie impossible aux maires des petites communes que les européistes, mondialistes et autres parasites veulent faire dispraître (administrativement pour commencer!). Ainsi en matière de distribution de l’eau potable, le nécessaire cotoie l'inutile; tests hebdomadaires de chlore, clôture du captage autrefois indécelable au milieu de la forêt, coûteuses analyses réalisées par l’ARS, nettoyage et désinfection régulières obligatoires du réservoir mais installation d'un dispositif pour faire stagner l’eau, mise en place d'un véritable dispositif  inquisitorial avec le renseignement du SISPEA (Système d'information sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement), communication hebdomadaire à l’ARS de la situation sur le front de l’Eau… Le maire est responsable de TOUT et s’agissant de la santé publique, l’état criminel qui a refusé les soins (Hydroxychloroquine, Ivermectine, vitamine D, Azythromycine...) aux personnes atteintes de maladies respiratoires pendant plus d’un an à partir de 2020, qui a contraint tout le monde à se faire injecter un produit expérimental aux effets secondaires terrifiants dont Mme Janine SMALL, vice présidente de Pfizer a elle-même reconnu devant les députés du parlement européen, que Pfizer n'a pas eu le temps de tester sa capacité à empêcher la transmission, pas plus que son innocuité sur les fœtus ou son efficacité sur les personnes de plus de 75 ans, bref cette engeance du diable résolue à mal faire et à faire mal fixe  un niveau d’exigence et de flicage inédit pour la distribution d’eau potable comme dans tous les domaines dont le maire est désigné comme seul responsable. Tout manquement expose à des sanctions plus ou moins sournoises ; pas de SISPEA donc pas de subventions, pas de compteurs permettant de connaître le débit des sources donc amende forfaitaire… Ne rien faire est coûteux, bien faire est ruineux. Depuis qu’elle connaît le débit de nos sources, l’agence de l’eau nous pompe 29 centimes par mètre cube sur l’eau que nous ne consommons pas ; c’est à dire que le trop plein du réservoir s’il continuait à s’écouler dans la fontaine nous coûterait 24 000 €uros par an, trois fois ce que paient les usagers ; alors on la ferme, la fontaine, mais pas la bouche. M. le Maire va solliciter une entrevue avec M. le Préfet.

Vidéo Youtube: Attention les objets sont en passe de posséder les hommes totalement

La même Vidéo sur Odysee: Attention les objets sont en passe de posséder les hommes totalement

Dans une vidéo censurée sur Youtube, mais visible en cliquant sur:

ce lien,

Christian Combaz, écrivain, ex(!) chroniqueur au Figaro, nous en dit bien plus sur le scandale de l'eau, dans sa région (Languedoc), et révèle la plan de spoliation totale qui ne vise pas à nous priver que de l'eau; l'esclavage et le totalitarisme en marche...