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  • : information à Belverne
  • : Développer l'expertise citoyenne. Permettre aux habitants d'un petit village de prendre part à la gestion de leur commune. Services publics, chantiers, urbanisme, budget..., chacun peut s'informer, réfléchir, se forger une opinion sur les sujets dont débat le conseil municipal au niveau local et aussi plus globalement comprendre les grands enjeux du Monde en pleines tribulations...
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17 septembre 2022 6 17 /09 /septembre /2022 19:25

Réunion du conseil municipal,
le 16 septembre 2022
à 18 heures

Ordre du jour:
- ACCA Subvention exceptionnelle.
L'ACCA paie un droit de location annuel pour chasser dans les forêts communales. Chaque année, les chasseurs prennent en charge une partie du programme de travaux proposé par l'ONF dont le montant dépasse toujours largement le coût de la location. En contrepartie du travail effectué, et de l'économie réalisée, la commune rembourse le loyer sous la forme d'une subvention. Cette opération doit être actée par une délibération du conseil.
- Suite à leurs incursions de la nuit précédente, l'inévitable discussion sur les sangliers a eu lieu avant même le début de la réunion! Le 11 septembre 2022, c'était l'ouverture et dès potron-minet, la douzaine de chasseurs de l'ACCA étaient à leur poste pour... répondre aux doléances exprimées par de nombreux habitants, las de voir pelouses, pâtures et jardins retournés par les suidés. Le premier gros noir (128 kg) a été tué net par une balle de coeur au "Château d'Avigout". Sur la photo, on peut voir que le ragot porte un de ces coûteux "bracelets" (dont le prix de 100€ l'an dernier, limite la quantité achetable) qui doivent impérativement être placés sur chaque animal abattu, avant de le déplacer. Mais, alors que depuis des mois, chacun a, plus ou moins subi les assauts des hardes fouisseuses, celles-ci avaient probablement été avisées de la date de l'ouverture car en ce jour, les nemrods n'ont vu qu'un solitaire!
Pour cette nouvelle saison 2022/2023, l'Unité Cynégétique de Champagney dont fait partie Belverne dispose de 975 bracelets à répartir entre la trentaine d'ACCA qui la constituent. Cette année, le prix du bracelet a baissé de 20€ et s'établit à 80€ en raison d'une réduction des des dégats causés aux cultures par le "gibier"et par conséquent des indemnités versées par les chasseurs aux agriculteurs. De son côté, la Fédération Départementale prend des mesures drastiques pour freiner la prolifération des sangliers :"Dans le cadre de l’action 2.38 de son SDGC, la FDC met en place des mesures incitatives pour augmenter le nombre de prélèvements de laies de plus de 50 kg sur les territoires le nécessitant. Afin d’atteindre une baisse des populations générales sur le département, la FDC 70 fixe un pourcentage de 15 % de laie par rapport au prélèvement global pour tous les territoires ayant prélevé plus de 30 sangliers pendant la saison 2021-2022. Afin de poursuivre l’objectif de réduction des populations de sanglier, les mesures d’épargne des laies sont interdites au sein des UGC" et rappelle que

"Pour le grand gibier, seul l’agrainage dissuasif, linéaire ou avec dispositifs de dispersion, est autorisé (...) loin des routes et en dehors des réserves."


- Demandes d'achat de parcelles communales
Le futur propriétaire du N° de la rue du Temple, souhaiterait acquérir une partie du large terrain communal situé dans le prolongement de sa maison, pour y stationner ses voitures en toute tranquillité. Le conseil accepte le principe de la transaction aux frais du propriétaire et au prix du terrain à bâtir à Belverne, soit 5500€ l'are.
Un autre habitant du village souhaiterait acheter une parcelle communale, en pleine nature   Il s'agit d'une ancienne pâture en friche, non contiguẽ au domaine forestier,  achetée 15€ l'are par la commune et qui sera revendue 15€ l'are.

- Cartes cadeaux en remplacement de la carte avantages jeunes
Si pour la commune le coût des deux formules est identique, chaque bénéficiaire sera désormais assuré de profiter de l'intégralité de ce petit cadeau.

- Numérisation du plan du cimetière
En 1990, un plan du cimetière de Belverne avait été dressé par Jean-Pierre Aubert, à la demande du maire de l'époque, Georges Demougin. Depuis, faute de mise à jour, il n'existe pas de relevé des nouvelles sépultures. Même si l'ampleur de la tâche est modeste et tout-à-fait réalisable, la question de la numérisation de ce plan mérite d'être envisagée. Un devis sera demandé au cabinet de géomètre Delplanque à Héricourt.


- Nomination d'un correspondant incendie
Conformément à une évolution règlementaire, un correspondant incendie doit être désigné au sein du conseil. C'est Guy Guetlin qui assumera cette fonction.

- Information lotissement
Les travaux d'électrification n'avancent guère; le transformateur est arrivé avec 4 mois de retard, il faut le raccorder au réseau et brancher l'éclairage public et les boitiers de chaque lot. C'est une prérogative du SIED70 (Syndicat  Intercommunal d'Energie du Département 70). Ces délais à rallonge commencent à coûter cher à la commune car celà bloque la vente des premiers terrains, et retarde le remboursement du prêt relais; pendant ce temps, les intérêts continuent à courir...

- La fibre arrive !
La fibre est fonctionnelle. Pour les habitants qui n'auraient pas assisté au webinaire de Haute-Saône fibre le 17/08/2022, la vidéo ci-dessous donne les informations nécessaires. Il faut surtout bien noter que :
- le raccordement à la fibre est gratuit (pour le moment), 
- le choix de l'opérateur est libre pour les usagers, chacun doit comparer et choisir entre les offres commerciales en fonction de ses besoins (tv, tv cryptées, téléphonie mobile comprise...) et des prix.
- il appartient D'ABORD à chacun de choisir l'emplacement où sera installée sa "box fibre" et D'INSTALLER UNE GAINE dans laquelle l'opérateur introduira le cable reliant directement la box au poteau. En effet, il n'entre pas dans la mission de l'installateur de devoir percer des trous ou de poser des gaines. Par défaut, il procédera à une pose apparente, et pas forcément très esthétique, du cable agraffé aux murs.

Vidéo Youtube: la fibre arrive : le raccordement

 

- SERVICE DE L'EAU: Loi NOTRe, HOLD-UP sur notre patrimoine, fermeture des fontaines, Passage vers gestion CCPH en 2026?, Explosion des tarifs, IMAGINEZ VOTRE FACTURE D'EAU MULTIPLIEE PAR 7 passant de 0,90€ à 6,5€ par m3... tarif auquel il faudra encore ajouter la redevance d'assainissement pour qui sait combien d'€uros. Voilà le programme! L'assiette des taxes s'étend et commence à s'appliquer à l'eau qu'on ne consomme pas; celle des fontaines par exemple est maintenant taxée comme celle du robinet à 0,69 € du m3. Cette année, M. le Maire a réussi à "négocier" un plafonnement de cette rançon à 2329€ que le conseil a décidé de ne pas répercuter sur les factures d'eau des usagers, mais la commune devra la payer malgré tout. Si nous échappons au hold-up de 36540€ sur les 126000 m3 que nos sources nous ont offert cette année et que nous n'avons pas consommée, il faut savoir que c'est la dernière fois et que, tant que nous accepterons de telles escroqueries en bande organisée, "ILS" n'arrêteront pas. C'est déjà dans les tuyaux, dès qu'ILS le décideront, cette arnaque s'appliquera aussi à l'eau des puits et aux eaux météoriques, c'est à dire à la pluie que le Ciel nous offre, dont le volume sera calculé, dans un premier temps, au prorata de la taille du toit des maisons, puis, pourquoi pas, au prorata de la surface des parcelles sur lesquelles elles sont construites. "Un peuple de moutons engendre un gouvernement de loups."

Pour le moment, deux décisions ont été prises, augmentation de la location du compteur qui passe de 20 à 25€ et pose d'un clapet bloquant l'arrivée d'eau au réservoir lorsque celui-ci est plein.
Plusieurs dispositions sont à l'étude pour ne pas laisser mourir nos fontaines qui bénéficient pourtant d'un statut patrimonial (construites avant 1950). Installation de pompes en circuit fermé pour que les fontaines continuent à chanter ou, action plus compliquée consistant à exploiter une disposition légale s'appliquant aux communes situées en zone de montagne et bénéficiant de sources en catégorie 1 (non déficitaire en eau); Clairegoutte a obtenu son classement en zone de montagne et la nouvelle obligation portant sur l'obligation des équipements spéciaux en hiver tend à rendre une telle demande de classement cohérente. En plus de bonifications des dotations pour la viabilité hivernale par exemple, nous pourrions ainsi peut-être bénéficier pour une ou plusieurs de nos fontaines, d'une dérogation qui permettrait, grâce à l'installation d'un dispositif permettant de contrôler le débit, de laisser couler un flux d'eau non traitée inférieur à 5000 m3 par fontaine, à 0,09€ par m3 .

Réunion du conseil municipal, le 16 septembre 2022
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26 juillet 2022 2 26 /07 /juillet /2022 16:31

STOP AUX NUISANCES

 

Pourquoi ce rappel :

Le maire ou ses adjoints continuent à être sollicités pour constater des troubles qui relèvent parfois d’un manque de tolérance des plaignants, mais aussi parfois, il faut malheureusement le reconnaître, d’un manque de respect de la part des importuns, qui agissent avec une insouciance allant jusqu’au mépris de leurs concitoyens et des élus.

Quelques exemples de sollicitations justifiées parfois, mais pas toujours !

Types de nuisances : Sonores, visuelles et olfactives.

Sonores :

Par un ou des individus (cris, chants, fête familiale et autres …)

Par des animaux (aboiements sans arrêt).

Par une chose (Outil de bricolage, instrument de musique, chaîne hi-fi, téléviseur, pétard, feux d’artifice, pompe à chaleur).

Voir article R.1134-31 et R.1336-5 du code de la santé publique.

Visuelles :

Les nuisances visuelles font aussi partie des troubles qui causent un préjudice au voisinage. Voir Code civil  article 1240.

Olfactives :

Fumées provenant de barbecue.

Fumées provenant de feux d’écobuage, bois ou déchets.

 

Chacun est une nouvelle fois appelé à faire preuve de civisme afin de préserver la qualité de vie au village et les meilleures relations possibles entre les habitants. Il n’est pas question d’interdire à qui que ce soit de fêter un évènement heureux, de se retrouver autour d’un barbecue, de posséder un animal, de tondre, de scier son bois, de bricoler… Autant les bruits de la vie réclament un peu de tolérance de la part des uns et des autres, d’autant plus lorsqu’ils ont un caractère exceptionnel, dans leur survenue ou dans leur durée, autant les abus répétés, qui deviennent des nuisances devront être réprimés, au besoin par l’intervention de la gendarmerie, chargée en dernier recours de faire appliquer la loi. Encore une fois, même s’il est regrettable de devoir en arriver à pareille extrémité, en cas de signalement d’abus dûment constatés et si malgré nos interventions, le ou les troubles ne cessent pas, les élus se rendront par 2 sur le lieu du litige et s’ensuivra une demande d’intervention de la gendarmerie.

Les risques encourus sont une amende forfaitaire de 68 € (délai de 45 jours, sinon majorée à 180 €, si récidive 450 €, idem en cas de plainte).

De même, nous vous demandons de respecter le code de la route au sein de la commune. Des contrôles seront prochainement effectués par la gendarmerie.

Il en va du respect de tous et du bien-être de tous les habitants de notre village.

 

Mairie de BELVERNE, 9, rue du Temple 70400

Tél : 03 84 27 33 39

Mairie.belverne@orange

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13 juillet 2022 3 13 /07 /juillet /2022 20:34

L'ACCA de Belverne a 50 ans ! (2)

Lien vers l'épisode (1)...

J'ai rencontré le président,
de l’ACCA de Belverne

Comme Obélix, le Nicolas est tombé dans la marmite quand il était petit. Il faut dire que son père, chasseur de longue date, ne manquant jamais de truculentes anecdotes ou de battues mémorables à raconter, a évidemment contribué à lui transmettre la passion ! Aujourd’hui, Nicolas Hasenfratz préside l’ACCA de Belverne qui compte 15 chasseurs. Il détaille l’organisation très structurée de la chasse dans notre département et le chemin parcouru en 50 ans. L’ACCA est affiliée à la Fédération Départementale des chasseurs de Haute-Saône et fait partie de l’unité de gestion cynégétique (UGC) du Bassin de Champagney. Parmi les archives relatives à l'histoire de l'association, qu’il conduit, se trouvent des coupures de journaux antérieurs à sa création. Ces textes permettent de constater, outre l’évolution du style dans la presse quotidienne régionale (!), les modifications de la population faunistique. La présence de sangliers au village donnait lieu à un article dans le journal à cette époque pas si lointaine où lièvres, chevreuils, faisans, constituaient l’essentiel du tableau de chasse annuel. La faune sauvage a changé et la chasse a dû s’adapter à cette évolution ; il ne suffit plus pour les chasseurs d’être seulement de bons tireurs, ils doivent aussi être des gestionnaires formés et responsables. Chaque dimanche de chasse, le président de l’ACCA n’emmène plus seulement son fusil à la cabane de chasse, car sa fonction comporte une partie administrative qui ne cesse de croître. (à suivre...)

L'ACCA de Belverne a 50 ans ! (2)
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4 juillet 2022 1 04 /07 /juillet /2022 13:49

L’Eau, notre bien commun.
Inspection par l’ARS et
Clôture des installations de
captage des sources de Belverne

 

Inspection par l’ARS
Le 25 mai 2022, l’ensemble de notre réseau d’eau, du captage jusqu’à notre réservoir de 300m3, ainsi que le réseau de distribution et le carnet de suivi des interventions ont été soumis à un contrôle de conformité diligenté par l’ARS (Agence Régionale de Santé). La visite conduite par un ingénieur d’études sanitaires accompagné d’un technicien s’est très bien passée et les inspecteurs ont été satisfaits, à la fois du bon entretien des installations, du respect de la réglementation et du suivi méticuleux de toutes les interventions réalisées. Ils n’ont pas manqué de relever l’absence de clôture autour du captage, mais ne nous en ont pas fait grief, compte-tenu de l’imminence de sa réalisation. Ils ont par contre signalé un point particulièrement important ; l’ARS pour des contrôles inopinés et surtout la commune de Belverne en cas de problème, doivent impérativement disposer de la clé de la barrière installée par l’ONF sur la route forestière (Voie Romaine) afin de pouvoir accéder à tout instant et sans délai aux précieuses sources.

Clôture des installations de captage des sources de Belverne

Une énième réglementation nous contraint, sous peine d’annulation de la concession, à clore avant 2023, nos installations de captage des sources de "la Fontaine des Rougelières", situées dans la forêt domaniale de Chérimont. Il y a deux ans, une entreprise sollicitée pour la pose de cet entourage, avait établi un devis de 18 000 €uros. Combien cela coûterait-il aujourd’hui ?

Eau: inspection par l'ARS et clôture des sources

Dès le printemps 2022, le maire a proposé au conseil que nous nous chargions de la réalisation de ces travaux… et c’est parti comme ça ! Avec le Serge, ils ont disqué, soudé, poncé, des piquets métalliques récupérés, l’employée communale les a peints. La principale dépense concerne l’achat du grillage et du béton pré-mixé en sacs de 25 kilos qu’il a fallu acheminer au milieu des bois. Préalablement, deux demi journées de défrichage avaient permis de faire place nette autour du captage et samedi matin 25 juin 2022, à 8 heures, neuf conseillers étaient au rendez-vous devant la mairie, tarière, groupe électrogène, brise-roche, barres à mine, ciment… embarqués et prêts à partir. À 8 heures 30, tout et tous étaient à pied d’œuvre. Trois équipes étaient instantanément formées ; pour faire les trous dans le mou, dans le dur, pour préparer le béton et commencer la pose des poteaux ! À 11h45, chacun considérant ce qu’il restait à faire, donnait une estimation variant entre une à deux journées de travail, tant le chantier avait déjà bien avancé. Il faut dire qu’il avait commencé sous les meilleurs auspices ; nous n’étions que deux à l’avoir remarqué, dès le matin en arrivant ; le Ciel était avec nous !


Finalement, quatre autres matinées ont encore été nécessaires, mais pour moins de 1500 €uros, le résultat est là ! Nous avons pu le faire nous-mêmes! En prime, cette expérience est une démonstration par l’exemple, de la légitimité de la commune dans l’organisation administrative du pays, de la force du localisme et finalement, d’un début de résistance pacifique au World Economic Forum… qui a résolu de s'accaparer de tout et de décider de tout à notre place; "You'll own nothing and you'll be happy: Vous ne posséderez rien et vous serez heureux " (World Economic Forum 2016, 8 predictions for the world in 2030)

Hasard, coïncidence?... Observez à la fin de la vidéo, le logo du World Economic Forum qui s'affiche; le cercle bleu qui se dessine,  traverse  les trois "O" du nom de cet organisme diabolique pour afficher symboliquement le nombre de la Bête dont parlait Macron en 2020...)

 

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30 juin 2022 4 30 /06 /juin /2022 13:58

Face aux plaintes récurrentes d'habitants se plaignant de ce qu'ils considèrent comme des "désagréments" de la campagne; les cloches, les ânes, les poules, les coqs, les odeurs, les chevaux, les stères de bois, les oies, les engins agricoles, les chiens, les débardeurs... la municipalité a commandé, voici quelques mois, des pancartes qui, sur un ton humoristique, remettent l'église au milieu du village! Elles viennent d'être posées, et que croyez-vous qu'il arrivât?
Eh bien, il se trouve, pour ça aussi, des mécontents qui se plaignent. L'assemblage des mots "village" et "français" est insupportable aux uns, d'autres assimilent les couleurs bleu, blanc, rouge à un parti politique, d'autres encore voient dans ce panneau une incitation à la discrimination, au repli sur soi...

Cet affichage est à l'opinion, ce que l'IRM est au corps humain. Il permet de voir à l'intérieur et révèle le degré de pénétration des esprits, par la pernicieuse et délétère idéologie racialiste woke (*) qui vise à chasser la tradition, détruire la religion, détester la patrie (étymologiquement, la terre de nos pères), dissoudre les nations et particulièrement la France (historiquement le pays des hommes libres, af-FRANC-his, et aussi la fille ainée de l'Eglise depuis le baptême de Clovis le 25 décembre 496 à Reims), réécrire l'histoire...

Alors, les trois couleurs sont celles du drapeau national, et Belverne  est effectivement un VILLAGE, FRANCAIS, à la CAMPAGNE. Quant au reste, les deux dernières phrases sont sans équivoque: ceux qui n'aiment pas ça ne sont pas au bon endroit, et faisons en sorte que tous les autres y trouvent un bon accueil et beaucoup de convivialité.

Vidéo Youtube: Gard : “Attention village français”, en Cévennes on aime les bruits ruraux

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19 juin 2022 7 19 /06 /juin /2022 17:25

Deuxième tour

des élections législatives

19 juin 2022

Rappel des résultats du premier tour ici.

 

Inscrits : 124

Votants : 72

Blancs : 4

Nuls : 1

 

 


Mr Emeric SALMON (RN)

43

Mr Christophe LEJEUNE (macron)
 
24

 

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12 juin 2022 7 12 /06 /juin /2022 18:16

Premier tour des élections législatives

12 juin 2022

Aujourd'hui, dans notre bureau de vote, malgré le sentiment d'inutilité de cette sinécure électorale, la participation au scrutin a encore dépassé 50%. Malgré cette fréquentation inattendue, la politique avec un "p" minuscule est restée un non-sujet pour les votants qui ont été nombreux à prendre le temps de bavarder, de discuter de la vraie vie; d'eau, de batteries, de chasse, d'huile, de sangliers, de moutarde, de jardins, de diesel, de cervelas à l'alsacienne, de circuits courts... bref, de Politique avec un "P" majuscule. Comme disait Coluche: "Si les élections servaient à quelque-chose, il y a longtemps que ce serait interdit !".
Et ça finit par se voir et se savoir: une communauté puissante est en train d'asservir le monde et s'en vante ici. "Soyons clairs, le futur n'est pas juste en train d'arriver, il est construit par nous, une communauté puissante ici et dans cette salle... Nous avons les moyens d'imposer le sort du monde." Klaus Schwab au World Economic Forum (mai 2022). Et si on se disait la même chose!

Inscrits : 123

Votants : 74

Blancs : 0

Nuls : 2

 

Mme Isabelle APRO (LO)

2

Mr Patrice GUERAIN (NUPES)

17

Mme Sophie ROCHON (PA)

2

Mr Christophe LEJEUNE (macron)

9

Mr Maurice MONNIER (RECONQUETE)

8

Mr Emeric SALMON (RN)

27

Mme Corinne COUDREAU (LR)

4

Mr Ludovic BURI (LMR)

3

 

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27 mai 2022 5 27 /05 /mai /2022 23:18

Campagne de capture et

de stérilisation des chats errants :

ATTENTION

PROROGATION jusqu'au
17 JUIN 2022

Campagne de capture et de stérilisation des chats errants

Afin de limiter la prolifération des chats "sans famille", et les problèmes qu’engendre ce phénomène (surpopulation, nuisances sonores, olfactives, chats laissés sans soins, risque sanitaire pour les autres animaux domestiques…), la commune de Belverne, en partenariat avec la Fondation Trente Millions d’Amis et l’association Mistigriffe, organise une campagne de capture, stérilisation et identification des chats errants sans propriétaires connus.

Une première campagne de capture aura lieu

Du 12 mai 2022 au 27 mai 17 JUIN 2022,

entre 18 heures et 8 heures le lendemain.

Deux secteurs sont concernés :

- le Haut du village, entre le 1 et le 15 grande rue.

- le Centre du village, Vie du Môtie et Rue du Temple.

Les chats seront capturés par des personnes volontaires du village et susceptibles de les reconnaître. Après vérification qu’ils ne sont pas déjà identifiés (puce électronique, tatouage), les animaux seront photographiés, répertoriés (lieu de capture) et confiés à l’Association Mistigriffe qui se chargera du transport aller/retour à la clinique vétérinaire de la Maie qui est conventionnée avec Trente Millions d’Amis. À leur retour, les félins stérilisés et pucés au nom de l’association Trente Millions d’Amis, seront devenus, au regard de la loi, des chats "libres". Ils seront placés en convalescence et surveillés durant un à trois jours (selon la nature de l’intervention) dans un local communal, avant d’être relâchés sur le lieu de leur capture.

 

 

Mairie de BELVERNE 9 Rue du Temple 70400 Tel 03 84 27 33 39

mairie.belverne@orange.fr

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14 mai 2022 6 14 /05 /mai /2022 21:14

Cette année, l'Association Communale de Chasse Agréée de Belverne (ACCA), fête ses 50 ans. Née d'une obligation réglementaire (décret n°66-747 du 6 octobre 1966), elle a été créée le 13 mai 1972, par une assemblée constitutive réunie dans la salle de la mairie sous la présidence de M. Edouard Boulestin. La commune, moyennant le paiement d'un droit de chasse modique, mettait contractuellement ses 545 hectares de forêts, à la disposition des chasseurs. Quelques mois plus tard, le 6 octobre, l'ACCA de Belverne était officiellement agréée par la préfecture. L'ACCA de Belverne est aujourd'hui la plus ancienne association du village.

Au fil de ces 50 années, 7 présidents se sont succédés; Edouard Boulestin, André Pelletey, Jean Dupont, Robert Carrey, Christian Morel, et aujourd'hui Nicolas Hasenfratz.

Préalable à un renforcement de la réglementation au profit de la sécurité des chasseurs et des autres usagers de la nature d'une part, et au profit de la faune sauvage d'autre part, la mise en place des ACCA allait profondément modifier la pratique de la chasse. (à suivre)

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4 mai 2022 3 04 /05 /mai /2022 20:23

Campagne de capture

et de stérilisation des chats errants

Afin de limiter la prolifération des chats "sans famille", et les problèmes qu’engendre ce phénomène (surpopulation, nuisances sonores, olfactives, chats laissés sans soins, risque sanitaire pour les autres animaux domestiques…), la commune de Belverne, en partenariat avec la Fondation Trente Millions d’Amis et l’association Mistigriffe, organise une campagne de capture, stérilisation et identification des chats errants sans propriétaires connus.

Une première campagne de capture aura lieu:

Du 12 mai 2022 au 27 mai 2022,

entre 18 heures et 8 heures le lendemain.

Deux secteurs sont concernés :

- le Haut du village, entre le 1 et le 15 grande rue.

- le Centre du village, Vie du Môtie et Rue du Temple.

Les chats seront capturés par des personnes volontaires du village et susceptibles de les reconnaître. Après vérification qu’ils ne sont pas déjà identifiés (puce électronique, tatouage), les animaux seront photographiés, répertoriés (lieu de capture) et confiés à l’Association Mistigriffe qui se chargera du transport aller/retour à la clinique vétérinaire de la Maie qui est conventionnée avec Trente Millions d’Amis. À leur retour, les félins stérilisés et pucés au nom de l’association Trente Millions d’Amis, seront devenus, au regard de la loi, des chats "libres". Ils seront placés en convalescence dans un local communal et surveillés durant un à trois jours (selon la nature de l’intervention), avant d’être relâchés sur le lieu de leur capture.

Mairie de BELVERNE 9 Rue du Temple 70400 Tel 03 84 27 33 39 mairie.belverne@orange.fr

Vidéo Youtube: La stérilisation des chats errants bientôt obligatoire?

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