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Réunion du conseil municipal le 7 avril 2022

Belverne

Par Pascal

Rédaction en cours... Ordre du jour : Adoption du compte de gestion, du compte administratif et... vote des budgets 2023 Les comptes, administratif et de gestion, enregistrent l'ensemble des recettes et des dépenses effectivement réalisées par la commune...

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La nouvelle obligation de déclaration de patrimoine pour les propriétaires...

Pour réfléchir..., Belverne

Par Pascal

ICI, le compte-rendu complet de la dernière réunion du conseil le 24 février 2023 Nouvelle obligation de déclaration pour les propriétaires d’un bien immobilier en 2023. Cette info parue dans le bulletin d'informations municipales papier et dans le compte-rendu...

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Réunion du Conseil municipal le 24 février 2023

Belverne

Par Pascal

Réunion du Conseil municipal le 24 février 2023 Ordre du jour: 1) Règlement du service public d’assainissement non collectif : Le Conseil municipal de Belverne valide le règlement du service public d’assainissement non collectif (S.P.A.N.C.) établi conformément...

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Réunion du conseil le 20 janvier 2023

Belverne

Par Pascal

Réunion du conseil le 20 janvier 2023 Ordre du jour: Démission d'un conseiller Fabien qui a déménagé pour se rapprocher de son travail a présenté sa démission. Plan Communal de Sauvegarde (PCS) Voici quelques semaines, le premier ministre a décidé en...

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Linky, prix de l'électricité, haute trahison et totalitarisme mou

Pour réfléchir..., Belverne

Par Pascal

Linky, prix de l'électricité, haute trahison et totalitarisme mou En application de la loi NOME (Nouvelle Organisation du Marché de l'Electricité - Sarkozy 7 décembre 2010), EDF est obligée de vendre une partie de son électricité à prix coûtant, soit...

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Réunion du conseil municipal le 9 décembre 2022

Belverne

Par Pascal

Conseil municipal du Vendredi 9 décembre 2022 Ordre du jour: - Mise à jour de la longueur totale des voies communales revêtues. Ce paramètre est important, car il est pris en compte pour le calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) perçue...

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Visite pastorale à Lomont, de Mgr Jachiet, nouvel évêque du diocèse

Belverne, Pour réfléchir...

Par Pascal

Visite pastorale à Lomont, de Mgr Jachiet, nouvel évêque du diocèse de Belfort-Montbéliard le 26 novembre 2022 Touché par la grâce... Le 2 octobre 2021, Monseigneur Denis Jachiet a été nommé évêque du diocèse de Belfort-Montbéliard, par le pape François....

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Commémoration du 11 novembre 1918 et menaces d'Armageddon

Belverne, Pour réfléchir...

Par Pascal

Cette année, la cérémonie toujours parfaitement réglée par M. le Maire et M. le directeur de musique, s'est déroulée en présence d'une assistance toujours aussi respectueuse et plus nombreuse que d'habitude. Pour paraphraser, Jean Jaurès " le capitalisme...

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L'ACCA de Belverne a 50 ans (4)

Belverne

Par Pascal

L'ACCA de Belverne a 50 ans ! ( 4 ) depuis le 6 octobre En 2022, on aura beaucoup parlé de chasse et de sangliers à Belverne, mais ce n’est pas (seulement) en raison de l’anniversaire de l’ACCA ! C ette année restera marquée par l’ incroyable augmentation...

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Réunion du Conseil le vendredi 21 octobre 2022

Belverne

Par Pascal

Réunion du Conseil, vendredi 21 octobre 2022 Ordre du jour: - Création d'un (SPANC) Le SPANC, c'est un Service Public d'Assainissement Non Collectif. Les communes qui n'ont pas d'assainissement collectif, ou qui comportent ne serait-ce que quelques maisons...

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